Informations L�gales

1. Identification des parties

Les termes et conditions qui sont indiqu�es ci-apr�s contr�lent l'acc�s et l'utilisation de l'adresse URL www.keytelhotels.com (le PORTAIL), propri�t� de Keytel S.A., (KEYTEL), dont la raison sociale est KEYTEL, c/ Arag�n, n� 208-2010, 08011 Barcelona, avec C.I.F. n� A08335366, Inscrit au Registre du Commerce de Barcelone, Tomo 2, 388, Folio 177, Libro 1777 Secci�n 2. Et, d'autre part, la personne physique, L'UTILISATEUR, qui acc�de � la page pour s'informer et contracter les services offerts � travers le portail. Avant d'effectuer la r�servation il est n�cessaire que l'UTILISATEUR lise les Conditions Contractuelles et les acceptent, express�ment, via un "click" sur la touche qui se trouve � la fin du formulaire "J'ai lu et Accepte les Conditions Contractuelles", Au cas o� vous n'acceptez pas les pr�sentes Conditions, vous ne pourrez pas r�server les services offerts par KEYTEL.


2. Objet des services offerts

KEYTEL propose ses services � travers l'exploitation de son site web www.keytelhotels.com (LA PAGE) depuis lequel nous offrons � l'utilisateur des services propres au secteur du tourisme. Pour la prestation de ces services, KEYTEL, dispose de tous les permis et licences obligatoires pour l'exercice de son activit�. Les conditions g�n�rales d'utilisation, r�gulent l'usage g�n�rique du portail, ainsi que la partie contractuelle des services de r�servation d'h�tels. Nonobstant, le contracting d'une r�servation concr�te, restera assujetti aux termes et conditions sp�cifiques s'y aff�rent pour chaque cas. De la m�me fa�on, l'UTILISATEUR acceptera et respectera les termes et conditions d'achat qui s'�tabliront pour toute entit� h�teli�re avec lequel l'UTILISATEUR fera sa r�servation, incluant, avec comme caract�re �nonciatif et non limit�, le paiement de tous montants d'us et l'acceptation de toutes les normes et restrictions concernant la disponibilit� des tarifs, produits et services. Au cas o� il existerait des normes ou restrictions sp�ciales qui touchent certains tarifs, produits ou services s�lectionn�s par l'UTILISATEUR, ces derni�res seront communiqu�es � l'UTILISATEUR sur l'�cran avant de proc�der � la r�servation. Et d'autre part, la personne physique, l'UTILISATEUR, qui acc�de � la page pour s'informer et confirmer les r�servations propos�es � travers le portail.



3. Conditions requises

Pour d�marrer le processus de r�servation, l'UTILISATEUR devra respecter les conditions requises, qui ne seront pas consid�r�es incluses dans le processus cit� ci-dessus. Faire la recherche d'un ou plusieurs services � travers le moteur de recherche correspondant et mis � disposition � cet effet par KEYTEL sur la PAGE, ensuite s�lectionner le(les) produit(s) ou service(s) de votre choix. Accepter les conditions g�n�rales, propos�es ant�rieurement au d�marrage du processus de r�servation, et disponibles pour que vous puissiez le t�l�chargement et impression sur la PAGE. Cette acceptation se fera via le marquage par clic dans une case cr�� dans ce but pr�cis, avec comme texte � J'ai lu et accepte les conditions d'achats �.



4. Formalites contractuelles

Le contracting des services � travers la PAGE se r�alisera sur la base du processus suivant: Lu et accept�es les Conditions G�n�rales et s�lectionner le type de service, l'UTILISATEUR acc�dera � une page sur laquelle on lui demandera d'introduire ses donn�es personnelles du nom du b�n�ficiaire qui fera la r�servation. Toutes les donn�es communiqu�es seront trait�es conform�ment � la Politique de Confidentialit� de la PAGE. Dans un deuxi�me temps, il sera demand� les donn�es n�cessaires pour le paiement, via la carte de cr�dit uniquement et � travers la passerelle de paiement cr�� � cet effet, du service s�lectionn�. De la m�me mani�re, les donn�es communiqu�es seront aussi trait�es conform�ment � la Politique de Confidentialit� de la PAGE.


La r�alisation par l'UTILISATEUR des r�servations qu'il aura choisi, seront assujetti aux termes et conditions particuli�res que les fournisseurs ou concepteurs des dits produits ou services, auront �tablis pour chaque cas, et qui seront pr�vus dans la clause suivante. De la m�me fa�on, vous consentez � accepter et respecter ces termes et conditions de r�servation incluant, � caract�re �nonciatif et non limit�, le respect de toutes les normes et restrictions concernant la disponibilit� des tarifs, produits et services.

L'UTILISATEUR donnera son autorisation via un clic sur la touche "R�aliser un achat" qui figure en bas de page o� est demand� les donn�es de paiement. Cette confirmation sera � envoy� via courrier �lectronique � KEYTEL, qui se chargera de la stocker et la conserver pour garantir le processus. La confirmation de l'achat par le prestataire de services impliquera, dans tous les cas, le parach�vement du contrat, et l'engagement de la part du client au r�glement des montants �tablis. Apr�s votre autorisation, un message confirmant votre achat appara�tra sur votre �cran, et un courrier �lectronique vous sera renvoy� pour confirmer cette op�ration.



5. Conditions particulieres.

Les conditions particuli�res de chaque service, incluant entre autres prix, modifications, annulations, et d'autres aspects non stipul�es dans les Conditions G�n�rales, seront r�git par ce qui aura �t� �tabli par les diff�rentes compagnies prestataires de services, qui peuvent �tre susceptibles de modifications pour lesquelles KEYTEL en qualit� de simple interm�diaire, n'assumera aucune obligation et responsabilit�. Ces conditions particuli�res seront consid�r�es comme accept�es conform�ment � ce qui a �t� �tabli dans la clause ant�rieure. Au cas o� ces conditions particuli�res ne permettent pas la r�alisation de changements ou d'annulations de la part du client, celui-ci n'aura pas droit au remboursement du montant r�gl� pour la r�servation � KEYTEL.



6. Obligations Keytel

KEYTEL s'engage pour les points suivants: A fournir les plus grands efforts dans l'ex�cution des formalit�s n�cessaires pour concr�tiser l'acquisition par l'UTILISATEUR du service qu'il aura confirm� � travers la PAGE. A mettre � disposition de l'UTILISATEUR, les documents n�cessaires pour qu'il profite du service r�serv�. A respecter les autres obligations pr�vues dans les Conditions G�n�rales, ainsi que les Conditions Particuli�re pr�vues dans la 5�me Clause.



7. Obligations de l'utilisateur

L'UTILISATEUR s'engage:
- Au paiement des montants mentionn�s, incluant les taxes et imp�ts.
- A r�pondre de l'authenticit� des donn�es communiqu�es, ainsi que de la correspondance de ces derni�res avec son identit� quand il donne son autorisation et r�alise le paiement.
- A assumer toute responsabilit� engendr�e du non possession de la documentation obligatoire pour disposer du service r�serv�, devant s'informer lui-m�me des conditions exig�es dans ce sens, incluant tout ce qui implique l'acc�s frontalier � des pays tiers.
- A accepter les autres obligations pr�vues dans les Conditions G�n�rales, ainsi que les Conditions Particuli�res pr�vues dans la 5�me Clause.



8. Responsabilites

Les parties admettent que KEYTEL, compte tenu de son r�le de simple interm�diaire entre les prestataires de services et l'UTILISATEUR, se responsabilise uniquement face � ce dernier dans les termes pr�vus dans la l�gislation applicable en mati�re d'agences de voyages. De m�me, ils reconnaissent que KEYTEL ne peut garantir la continuit� absolue du service ou l'absence de virus informatiques dans les services propos�es � travers son r�seau qui peuvent provoquer des incidents dans les programmes ou documents stock�s dans vos syst�mes d'information, sachant que nous ferons tout notre possible pour �viter que ces d�sagr�ments se produisent. KEYTEL ne sera pas responsable des mauvaises informations, inexactitude ou du manque de mis � jour d'horaires, prix et autres informations attenantes aux services propos�s � travers le site web par ses fournisseurs respectifs, ni de la non-application ou application d�fectueuse de ces derniers des obligations correspondants � la norme en vigueur et des termes et conditions de ventes de chacune des r�servations qui seront faites � travers la PAGE. Si, pour une raison quelconque de force majeur, le client renonce � pr�senter tout type de r�clamation contre KEYTEL et/ou les entreprises du groupe KEYTEL, existantes � l'heure actuelle ou dans le futur, pour ces carences ou non-applications, � moins que l'on constate un manque de professionnalisme de la part du KEYTEL.



9. Impossibilite de signature manuscrite

Etant donn� les caract�ristiques sp�ciales du contracting � distance, l'UTILISATEUR admet l'impossibilit� de signer la preuve de paiement, entendue que celle-ci fait d'habitude office de document officiel pour attester de la conformit� de la transaction. C'est pour cela qu'il renonce � la signature de celui-ci pour toute transaction �lectronique g�n�r�e comme cons�quence de la r�servation � travers la PAGE de tous les services propos�s dans cette derni�re, acceptant sa conformit� via la proc�dure dans la 4�me clause des Conditions G�n�rales Contractuelles.



10. Correction des erreurs

KEYTEL met � disposition de ses clients l'adresse �lectronique atencioncliente.bcn@keytel.es, o� vous pourra se diriger l'UTILISATEUR au cas o� il d�tecte quelconque erreur dans l'introduction de donn�es durant le processus de r�servation. Dans ce sens, il disposera de 24 heures pour communiquer ce fait � KEYTEL, � partir du moment de la confirmation de l'achat.



11. Modification

KEYTEL pourra modifier unilat�ralement, � n'importe quelle moment o� il le jugera n�cessaire, les Conditions G�n�rales, ainsi que rajouter dans ces derni�res de nouvelles clauses. Ces modifications devront �tre annonc�es sur le portail de la PAGE avec un pr�avis de deux (2) semaines, et � aucun moment cela alt�rera les relations contractuelles de ces derni�res.



12. Protection

Tout traitement de donn�es attenant � l'ex�cution et l'application des Conditions G�n�rales s'ajustera la Politique de Confidentialit� �tablie qui est mis � disposition du client sur la PAGE et qui s'int�grera � cet effet � ces conditions (Espagne).



13. Sauvegarde

La d�claration de nullit� d'une ou plusieurs des Clause de ces Conditions G�n�rales par l'Autorit� comp�tente ne portera pas pr�judice � la validit� des autres. Dans ce cas, KEYTEL s'engage � r�diger une nouvelle Clause en remplacement de celle annul�e avec la plus grande similitude que cette derni�re. Si ce remplacement s'av�re impossible et la clause soit essentielle pour le Contrat, engendrant un pr�judice du fait de sa disparition, celle-ci pourra opter pour la r�solution du Contrat.